Ville de Carcès

L’assemblée communale, composée des 23 Elus municipaux, ils se réunissent minimum 4 fois par an, selon un ordre du jour adressé aux élus 5 jours avant la séance.

Les séances sont publiques.

L’ordre du jour est disponible en ligne sur ce site Internet quelques jours avant la séance du conseil.

Les délibérations et le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal sont publiés sur le site internet de la ville.

Téléchargements

Consulter le règlement du conseil municipal

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A consulter en 2025

Procès-verbaux de séances

PV CM du 11.06.2025 signé

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PV CM du 01.04.2025 signé

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PV CM du 06.03.2025 signé

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PV CM du 06.02.2025 signé

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Délibérations

Suivez les délibérations dans les Documents administratifs

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal novembre 2025

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