Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT)
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Vous avez obtenu une autorisation d’urbanisme […]
Déclaration d’ouverture de chantier (DOC)
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Vous venez de recevoir l’autorisation d’urbanisme […]
Permis de démolir (PD)
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Vous allez démolir entièrement ou en […]
Permis d’aménager (PA)
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Vous souhaitez aménager un lotissement, un […]
Permis de construire (PC)
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Vous souhaitez construire un bâtiment de […]
Déclaration préalable de travaux (DP)
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Vous souhaitez réaliser des petits travaux […]
Déclaration de cession d’un fond de commerce, artisanal ou bail commercial
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Le fonds de commerce peut être […]
Obtenir un certificat d’urbanisme (CU)
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Vous souhaitez acheter un terrain à […]
Le plan local d’urbanisme (PLU)
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Le Plan local d’urbanisme (PLU) exprime […]
Déposer une déclaration d’intention d’aliéner
Mairie de Carcès Famille Petite enfance Menu des cantines Centre de loisirs (vacances et mercredi) : inscription Nouvel habitant : inscription à la soirée d’accueil Démarches & Services Papiers d’identité Signaler une incivilité Sécurité et prévention Vie citoyenne L’annuaire des associations Le Budget Le Conseil Municipal Marchés publics Actualités Avant la réalisation d’une vente dans […]